ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 18 mai 2021 - Salle Jean Sablon à 20h00
Accès au public non autorisé
(loi n°2020 – 1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire)
Approbation du compte rendu du 22 mars 2021
1. Acquisition d’une parcelle de terrain (...) >suite
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 22 mars 2021 - Salle Jean Sablon à 20h00
Accès au public non autorisé
(loi n°2020 – 1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire)
Approbation du compte rendu du 7 décembre 2020
1. Approbation du compte de gestion 2020 (...) >suite
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 7 décembre 2020
Salle Jean Sablon à 20h00
Accès au public non autorisé
(loi n°2020 – 1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire)
Approbation du compte rendu du 14 septembre 2020
1. Budget M14 : paiement des dépenses (...) >suite
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 14 septembre 2020
Approbation du compte rendu du 24 juillet 2020
1. Demande de subvention au titre du DSIL pour la restauration de la toiture de l’église de Vidalon
2. Demande de subvention au titre du DSIL pour le remplacement des menuiseries à (...) >suite
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 24 juillet 2020
Approbation du compte rendu du 3 juillet 2020
1) Délibération relative aux indemnités de fonction des élus
2) Délibération relative à la délégation du conseil municipal au maire
3) Délibération relative au droit à la formation des élus
4) (...) >suite
Vendredi 20 juillet 2020 à 20h00 salle Jean Sablon, bâtiment de l’Alumnat
CONVOCATION
A LA SEANCE D’INSTALLATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
A Gilles DUFAUD Odette CLAPERON Christophe CHAZOT Anne-Marie GAUTHIER David PALLUY Edith BRUC Christian DELOBRE Cécilia FARRE Franck VALENTINO Stéphanie ISSARTEL Georges MAGNOLON Elisabeth PEREZ CANO Alain COLANGE Anne-Marie DUCLAUX (...) >suite
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 12 juin 2020
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 24 février 2020
1. Covid 19 : Indemnisation de l’entreprise SHCB , fournisseur des repas au restaurant scolaire
2. Covid 19 : Adoption d’un abattement de % sur le montant de la TLPE (...) >suite
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 24 Février 2020
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 9 décembre 2019
1. Approbation du compte de gestion 2019
2. Approbation du compte administratif 2019 et affectation du résultat
3. Vote du budget 2020 M14 commune
4. Vote des (...) >suite
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 9 décembre 2019
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 septembre 2019
1. Budget M14 : paiement des dépenses d’investissement 2020 avant le vote du budget 2020
2. Vote des taux des impôts locaux 2020
3. Budget M14 : décision (...) >suite
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 16 septembre 2019
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2019
• Signature d’une convention avec la FOL dans le cadre de la reconduction de l’opération " Lire et faire lire" pour l’année scolaire 2019/2020
• Acquisition des (...) >suite