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Conseil Municipal du 18 juin 2012

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2012.

1) Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation par la Société MP HYGIENE d’exploiter au titre des installations classées pour la protection de l’environnement concernant l’unité de transformation du papier situé dans la zone d’activité de Marenton de la commune d’Annonay.

2) Convention entre la commune de Davézieux et la communauté de Communes du Bassin d’Annonay relative à un groupement de commande pour la réalisation de travaux de réseaux séparatifs Ouest et Sud Tartavel.

3) Budget : Décision modificative n°1.

4) Amortissement subvention inscrite au compte 204.

5) Déneigement : demande d’aide au Conseil Général de l’Ardèche.

6) Dénomination des écoles publiques de la commune.

7) Signature d’une convention de sensibilisation aux pratiques musicales avec le syndicat mixte Ardèche Musique et de Danse, pour l’année scolaire 2012/2013.

8) Reprise d’un service de restauration scolaire associatif et choix du mode de gestion.

9) Tarifs de la cantine.

10) Budget : Décision modificative n°2

11) Acquisition à la société FRANALU de la parcelle AN 280 de 34 m².

12) Régularisation cadastrale : cession de la parcelle AD 452 de 8 m² au profit de l’indivision DEFOUR et cession de la parcelle AD 453 de 1 m² au profit des consorts PARAT.

13) Création d’un emploi de 17 h hebdomadaires dans le cadre d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi de 6 mois renouvelables.

14) Création d’un poste d’agent administratif 2ème classe à temps non-complet.

15) Encaissement de deux chèques de remboursement de sinistre Groupama .

16) Questions diverses.

Documents joints

 cr cm 18 juin 2012


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