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Conseil Municipal du 2 juin 2014

Ordre du jour

1) Commission d’appel d’offres : retrait de la délibération du 14 avril 2014 et désignation des membres titulaires
et suppléants de la commission

2) CCAS : fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS

3) CCAS : Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS

4) Commission communale des impôts directs : désignations des membres

5) Engagement d’une modification simplifiée du PLU  

6) Acquisition à la société Canson de la parcelle AB 91 de 3 436 m² au prix de 1 600 €

7) Médiathèque : Horaires d’ouverture

8) Convention de partenariat avec le conseil général de l’Ardèche pour le développement de la lecture publique

9) Médiathèque : modification du tableau des effectifs

10) Informations au Conseil municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-2 du CGCT (délégation du
Conseil Municipal).

11) Questions diverses

Documents joints

 PV du 2 juin 2014


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