logo Annonay Agglo

Conseil Municipal du 25 janvier 2010

Ordre du jour :

- 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 Novembre 2009

- 2) Vote des tarifs 2010

- 3) Modification de la régie de recettes photocopies

- 4) Décision modificative budget M14

- 5) Clôture des comptes du budget annexe M14 : Espace Montgolfier

- 6) Convention avec Habitat Dauphinois concernant l’attribution des
logements

- 7) Modification de la délibération du 20 avril 2009 relative à la garantie
d’emprunt Habitat Dauphinois

- 8) Convention entre l’Etat et la commune de Davézieux relative à l’organisation et au financement des opérations de mise sous pli de la
propagande des élections régionales 14 et 21 mars 2010

- 9) Questions diverses

Documents joints

 CR CM 25 janvier 2010


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14

     RSSDavézieux