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Conseil Municipal du 27 septembre 2010

Ordre du jour :

- 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 2010 .

- 2) Groupement de commande pour marché de travaux de voirie entre les communes de la CCBA.

- 3) Révision simplifiée du PLU   approuvé le 20 janvier 2005.

- 4) Aménagement de la ZAD   : échange de parcelle avec M. Béraud.

- 5) Aménagement du parking des écoles : mise à enquête publique de la modification du tracé des communales n°40 dite rue Félicien Vergier et n°46 dite rue Jules Ferry.

- 6) Adhésion d’un nouvel EPCI au Syndicat des trois rivières   : adhésion de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien.

- 7) Demande de retrait de la commune de La Roche de Glun du Syndicat Mixte.

- 8) Autorisation de signer des conventions de mise à disposition de terrain au profit de la CCBA pour l’installation de dalles de propreté pour les conteneurs de tri sélectif.

- 9) Acquisition de la parcelle AE 169 de 177 m² appartenant à la SCI Les Plantas.

- 10) Transfert dans le domaine public de l’impasse de la rue Henry Stendhal.

- 11) Versement de subventions et participations.

- 12) Décision modificative au budget M14.

- 13) Encaissement de chèques de remboursement de sinistres émis par GROUPAMA.
- 
14) Augmentation du temps de travail d’un poste d’agent technique 2ème classe .

- 15) Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe.

- 16) Création d’un poste d’agent de maîtrise principal.

- 17) Questions diverses.

Documents joints

 CR CM 27 septembre 2010


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