logo Annonay Agglo

Conseil Municipal du 16 décembre 2013

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2013

1) Vote du taux des impôts locaux

2) Acquisition d’une partie de la parcelle AN 149 de 45 m² appartenant aux consorts Royer

3) Acquisition de la parcelle AB N°200 appartenant à Habitat Dauphinois d’une superficie de 1920 m²

4) Demande de subvention auprès du SDE   07 pour remplacement des ballons fluorescents pour 2013

5) Budget M14 : paiement des dépenses d’investissement 2014 avant le vote du BP 2014

6) Budget M14 : décision modificative n°2

7) Adoption des tarifs communaux 2014

8) Signature d’une convention avec GRDF pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur

9) Signature d’une convention avec la CCBA dans le cadre d’une offre de concours relative à l’installation de conteneurs semi-enterrés pour le tri sélectif.

10) Avenant au marché de travaux de l’aménagement des VRD de la ZAD  
11) Groupama : encaissement de quatre chèques de remboursement de sinistres

12) Informations au Conseil municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-2 du CGCT (délégation du Conseil Municipal)

13) Questions diverses

Documents joints

 cr cm du 16décembre 2013


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14

     RSSDavézieux