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Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal lundi 16 mars 2015
20h00 en Mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 janvier 2015
1) Approbation du comptes de gestion 2014 : M14 commune
2) Approbation du compte administratif 2014 : M14 commune
3) Affectation du résultat 2014
4) Vote du budget primitif 2015 : M14 Commune
5) Vote des subventions (...) > suite
Conseil Municipal du 05 janvier 2015
18h30 en mairie
Ordre du jour :
Présentation du dispositif de vidéo protection par l’adjudant Jean-Michel Gereys, du groupement de gendarmerie départementale de l’Ardèche.
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1er décembre 2014
1)Demande de subventions au titre de la dotation d’équipement des (...) > suite
Conseil Municipal du 1er Décembre 2014
20h00 en mairie
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 septembre 2014
1) Vote des taux des impôts locaux
2) BUDGET M14 : décision modificative n°1
3) BUDGET M14 : paiement des dépenses d’investissement 2015 avant le vote du BP 2015
4) Adoption des tarifs communaux 2015
5) (...) > suite
Conseil municipal du 15 septembre 2014
à 20h en Mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014
1) Motion contre la présence du loup sur notre territoire.
2) Agrandissement du cimetière communal
3) Précision sur la rédaction de la délibération du conseil municipal du 28/03/2014 relative à la délégation de fonctions accordée au (...) > suite
Conseil Municipal du 20 juin 2014
à 18h00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 juin 2014
1) Election des délégués titulaires et suppléants aux élections sénatoriales
2) Attribution des subventions sportives > suite
Conseil Municipal du 2 juin 2014
Ordre du jour
1) Commission d’appel d’offres : retrait de la délibération du 14 avril 2014 et désignation des membres titulaires
et suppléants de la commission
2) CCAS : fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS
3) CCAS : Election des représentants du conseil municipal au (...) > suite
Conseil Municipal du 14 avril 2014
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2014
1) Syndicat des eaux : désignation de deux délégués
2) Syndicat Mixte Ardèche Musique et Danse : désignation d’un délégué
3) CNAS : désignation de délégués locaux au CNAS : collège élus - collège agents
4) Commission (...) > suite
Conseil Municipal du 28 mars 2014
Ordre du jour
1) Election du Maire,
2) Fixation du nombre d’adjoints
3) Election des adjoints
4) Constitution des commissions : fixation du nombre et de leur composition
5) Délégations de pouvoirs au maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT
6) Délibération fixant le montant des indemnités (...) > suite
Conseil Municipal du 24 février 2014
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2013
1) Approbation du comptes de gestion 2013 : M14 commune,
2) Approbation du compte administratif 2013 : M14 commune,
3) Affectation du résultat 2013,
4) Vote du budget primitif 2014 : M14 Commune,
5) Vote des (...) > suite
Conseil Municipal du 16 décembre 2013
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2013
1) Vote du taux des impôts locaux
2) Acquisition d’une partie de la parcelle AN 149 de 45 m² appartenant aux consorts Royer
3) Acquisition de la parcelle AB N°200 appartenant à Habitat Dauphinois d’une superficie de 1920 m²
4) (...) > suite
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