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Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
Conseil Municipal du 31 mai 2010
Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 mars 2010,
2) Dénomination de rue,
3) Aménagement rue de la Justice : acquisition foncière,
4) Convention-type de participation financière des enfants de Davézieux accueillis dans les écoles maternelles et primaires (...) > suite
Conseil Municipal du 22 mars 2010
Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2010
2) Approbation des comptes de gestion 2009 : M14 Commune – M49 : Assainissement
3) Approbation du compte administratif 2009 M14 Commune et affectation du résultat
4) Approbation du compte administratif (...) > suite
Comment réagir en cas d’odeur de gaz ?
Comment réagir en cas d’odeur de gaz ?
Une odeur de gaz vient souvent d’une canalisation détériorée ou d’un appareil défectueux. Les conséquences peuvent être très dangereuses, allant jusqu’à l’explosion. Un numéro d’urgence a été mis en place pour ces situations : 08 00 47 33 33. Un technicien viendra (...) > suite
Conseil Municipal du 30 novembre 2009
Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 septembre 2009
2) Bibliothèque : adoption d’une convention et d’un règlement intérieur
3) Repas des Aînés
4) Convention pour la réalisation des contournements Est d’Annonay et de Davézieux.
Liaison RD 370-371/820
5) (...) > suite
Conseil Municipal du 21 septembre 2009
Ordre du Jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2009,
2°/ Conventions avec les Inforoutes de l’Ardèche relatives à l’équipement en matériel informatique dédié à l’accès public à Internet à la Bibliothèque,
3°/ Convention avec le SDE 07,
4°/ Avenant concernant la (...) > suite
Conseil Municipal du 22 juin 2009
Ordre du Jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 avril 2009,
2°/ Convention avec EMDA de sensibilisation aux pratiques musicales pour l’année scolaire 2009/2010,
3°/ Convention entre l’Etat et la commune de Davézieux relative à l’organisation et au financement des (...) > suite
Conseil Municipal du 20 avril 2009
Ordre du jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 09 mars 2009,
2°/ Délibération pour attribution subvention à l’OCCE,
3°/ Délibérations pour garanties d’emprunts d’Habitat Dauphinois pour la construction du domaine des Lys et de Vidalon,
4°/ Délibération pour signature (...) > suite
Conseil Municipal du 9 mars 2009
Ordre du jour
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2009
2°/ Délibération pour rectification et vote des tarifs 2009 : caution des salles et tarifs relatifs au marché hebdomadaire.
3°/ Délibération pour vote des 3 taxes, suite à mise en place de la TPU : taxe (...) > suite
Conseil Municipal du 26 janvier 2009
Ordre du jour :
1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2008,
2°/ Délibération pour vote des tarifs 2009 dont vacations funéraires,
3°/ Délibération pour vote des 3 taxes : taxe d’habitation – taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti,
4°/ Délibération pour (...) > suite
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