Ordre du jour :
Présentation du dispositif de vidéo protection par l’adjudant Jean-Michel Gereys, du groupement de gendarmerie départementale de l’Ardèche.
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1er décembre 2014
1)Demande de subventions au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) et au titre du Fonds Interministériel de la Prévention de la Délinquance (FIPD) dans le cadre de l’installation d’un dispositif de vidéo protection
2)Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) dans le cadre de l’extension de l’école élémentaire Arthur Rimbaud.
3)Mise en place d’un service commun d’instruction des actes relatifs à l’application du droit des sols (ADS) pour les communes membres de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay : approbation et autorisation de signature de la convention.
4)Acquisition de la parcelle AO 146 de 469 m² appartenant à M. Patrick Mante.
5)Signature d’une convention « sortie d’artistes » année scolaire 2014/2015
6)Mise en place d’un tarif pour le renouvellement des cartes magnétiques de la médiathèque perdues ou détériorées
7)Questions diverses
