Ordre du jour :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2011.
1) Approbation du compte de gestion 2010 M14 commune.
2) Approbation du compte administratif 2010 – M14 Commune et affectation du résultat.
3) Décision modificative budgétaire M14.
4) Versement de subventions 2011 aux associations.
5) Demande de subvention au Conseil Général de l’Ardèche pour le déneigement des voiries communales au cours de la campagne hivernale 2009/2010.
6) Encaissement d’un chèque de 2 631,20 € relatifs à un remboursement de Groupama.
7) Informations au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-2 du CGCT (délégation du Conseil municipal).
8) Avenants au marché de construction d’un bâtiment sport.
9) Renouvellement du contrat enfance temps libre – Signature d’un contrat de 4 ans.
10) Signature d’une convention de sensibilisation aux pratiques musicales avec l’école départementale de musique et de danse de l’Ardèche, pour l’année scolaire 2011/2012.
11) Adhésion de la commune de Borée au Syndicat Mixte à vocation départementale pour la création et le fonctionnement de l’école départementale de musique et de danse de l’Ardèche.
12) Tirage au sort des jurés d’assises.
13) Schéma départemental de la coopération intercommunale (SCDI)
14) Vente d’une parcelle de terrain cadastrée en section AD d’environ 1 000 m² à ADIS.
15) Donation de deux parcelles de terrain cadastrées en section AD de 4 4250 m² et 1 560 m² à l’Association de Bienfaisance parmi les protestants d’Annonay.
16) Retrait de la délibération du 18 janvier 2011 relative à l’exonération de TLE et PVR pour la construction d’une petite unité de vie.
17) Constitution d’une AVAP (Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et
du Patrimoine) sur les communes d’Annonay, Davézieux et Boulieu lès Annonay pour la mise en valeur du patrimoine de l’ancienne manufacture royale de Vidalon.
18) Election d’un nouvel adjoint aux affaires scolaires suite à une démission.
19) Nomination d’un nouveau membre à la commission « écoles et petite enfance ».
20) Personnel communal : détermination des taux de promotion par avancement de grade.
21) Modification du tableau des emplois permanents de la commune : création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe.
22) Modification du tableau des emplois permanents de la commune : création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe.
23) Questions diverses.
