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Conseil Municipal du 21 septembre 2009

Ordre du Jour :
- 1°/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2009,

- 2°/ Conventions avec les Inforoutes de l’Ardèche   relatives à l’équipement en matériel informatique dédié à l’accès public à Internet à la Bibliothèque,

- 3°/ Convention avec le SDE   07,

- 4°/ Avenant concernant la mission de programmation pour la salle des sports,

- 5°/ Réhabilitation du gymnase de Jossols et construction d’un bâtiment neuf pour l’USDV,

- 6°/ Acquisition parcelles AD 97 - AD 116 appartenant aux consorts CHAPPAT,

- 7°/ Acquisition parcelle AO 143 appartenant aux consorts DESCOURS,

- 8°/ Délibération de principe de mise en oeuvre d’une procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique
Création d’une liaison routière de désenclavement du quartier de Tartavel
Réalisation de l’emplacement résevé n°16 / 1ère tranche,

- 9°/ Délibération de prinicpe de mise en oeuvre d’une procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique
Acquisitions foncières en ZAD   - Réserve foncière Unité de Vie Personnes Agées
Création d’une voie de desserte de la ZAD (réalisation de l’emplacement réservé n°16 / 2è tranche),

- 10°/ Vote subvention de fonctionnement au budget M49,

- 11°/ Décision modificative : budget communal,

- 12°/ Augmentation des charges de la maison rue d’Ayos,

- 13°/ Participation financière à l’école privée St Joseph d’Annonay,

- 14°/ Création d’une régie d’avances pour l’encaissement des photocopies ou éditions à l’imprimante à la mairie et à la bibliothèque,

- 15°/ Tarifs des photocopies et CD-ROM,

- 16°/ Régie de recettes des droits de place et régie des salles communales : modifications,

- 17°/ Convention pour la réalisation des contournements Est d’Annonay et de Davézieux,

- 18°/ Encaissement de remboursement GROUPAMA.

Documents joints

 crcm 21 septembre 2009


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