Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2010,
2) Adhésion d’un nouvel EPCI au Syndicat des trois rivières : adhésion de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien,
3) Délibération pour paiement des dépenses d’investissement 2011 avant vote BP 2011 du budget M14,
4) Décision modificative n°2 du budget M14,
5) Participation financière à l’école privée St Joseph d’Annonay,
6) Participation à la Fédération des Œuvres Laïques (FOL),
7) Attributions des subventions OMS 2010,
8) Zone de Tartavel : application de la PVNR ,
9) Zone de Tartavel : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la communauté de Communes du Bassin d’ANNONAY, pour la création du réseau d’assainissement du quartier de Tartavel,
10) Enquête publique relative au classement/déclassement de voirie, modification de tracé : conclusions du commissaire enquêteur,
11) Echange avec soulte entre les consorts Paganelli et la commune de Davézieux de la parcelle AN 177 et partie de la parcelle AN 6,
12) Révision simplifiée du PLU : bilan de la concertation,
13) Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre de l’aménagement du parking des écoles,
14) Création du poste d’adjoint technique de 1ère au 1er janvier 2011,
15) Informations au conseil municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du CGCT (délégations du conseil municipal),
16) Questions diverses.
