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Conseil Municipal du 22 novembre 2010

Ordre du jour :

- 1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2010,

- 2) Adhésion d’un nouvel EPCI au Syndicat des trois rivières   : adhésion de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien,

- 3) Délibération pour paiement des dépenses d’investissement 2011 avant vote BP 2011 du budget M14,

- 4) Décision modificative n°2 du budget M14,

- 5) Participation financière à l’école privée St Joseph d’Annonay,

- 6) Participation à la Fédération des Œuvres Laïques (FOL),

- 7) Attributions des subventions OMS 2010,

- 8) Zone de Tartavel : application de la PVNR ,

- 9) Zone de Tartavel : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la communauté de Communes du Bassin d’ANNONAY, pour la création du réseau d’assainissement du quartier de Tartavel,

- 10) Enquête publique relative au classement/déclassement de voirie, modification de tracé : conclusions du commissaire enquêteur,

- 11) Echange avec soulte entre les consorts Paganelli et la commune de Davézieux de la parcelle AN 177 et partie de la parcelle AN 6,

- 12) Révision simplifiée du PLU   : bilan de la concertation,

- 13) Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre de l’aménagement du parking des écoles,

- 14) Création du poste d’adjoint technique de 1ère au 1er janvier 2011,

- 15) Informations au conseil municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du CGCT (délégations du conseil municipal),

- 16) Questions diverses.

Documents joints

 CR CM 22 novembre 2010


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