logo Annonay Agglo

Conseil Municipal du 3 octobre 2011

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le lundi 3 octobre 2011 à 20h en mairie.

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2011.

1) Familles rurales : versement de la subvention de fonctionnement du centre de Loisirs

2) Versement d’une subvention à l’Association de Bienfaisance parmi les Protestants d’Annonay :

3) Versement d’une subvention à la FOL (Fédération des Œuvres Laïques)

4) Attribution de subventions aux associations de la commune

5) Attribution des indemnités de Conseil au trésorier principal

6) Aménagement de la ZAD   : échanges/ventes avec la SARL Régionale de construction

7) Aménagement de la ZAD : échanges/ventes avec la société LACO.

8) Taxe d’aménagement : vote du taux

9) Transfert dans le domaine public de la rue Henry Stendhal

10) Encaissement d’un chèque de remboursement de sinistre GROUPAMA de 6 496,85 €

11) Création d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe à compter du 1er janvier 2012

12) Création d’un poste d’attaché territorial à compter du 1er novembre 2011

13) Questions diverses

Documents joints

 cr cm 3 octobre 2011


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14

     RSSDavézieux