Ordre du jour :
1) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 mars 2010,
2) Dénomination de rue,
3) Aménagement rue de la Justice : acquisition foncière,
4) Convention-type de participation financière des enfants de Davézieux accueillis dans les écoles maternelles et primaires publiques d’Annonay,
5) Demande de subvention au conseil Général de l’Ardèche pour le déneigement des voiries communales au cours de la campagne hivernale 2009/20010,
6) Demande de subvention DDR volet 2 pour la réalisation d’une petite unité de vie,
7) Autorisation de signer une convention de groupement de commande pour la passation de marchés d’entretien des terrains de sports avec les communes de Villevocance, Boulieu-lès-Annonay, et Davézieux,
8) Remboursement GROUPAMA dans le cadre d’un sinistre,
9) Régie d’avances EMD : traitement des chèques non retirés à la clôture du compte de régie,
10) Personnel communal : attribution de l’IAT aux agents de droit privé,
11) Création d’un poste d’adjoint technique 1ère classe,
12) Echange sans soulte de la parcelle AD 140 appartenant à BERAUD Jean et de la parcelle AD 97 appartenant à la commune de Davézieux,
13) Questions diverses.
