logo Annonay Agglo

Conseil Municipal du 5 novembre 2012

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 octobre 2012

1) Adhésion à la procédure de passation d’une convention de participation : mise en concurrence par le centre de Gestion de l’Ardèche

2) Versement d’une participation financière à la FOL, dans le cadre de l’opération « lire et faire lire ».

3) Budget M14 : décision modificative N°4 : ajustements budgétaires

4) Modification des affectations budgétaires

5) Paiement des dépenses d’investissement 2013 avant le vote du BP 2013du budget M14

6) Groupement de commandes d’étude diagnostic accessibilité « voirie-espaces publics »

7) Partenariat avec l’association des Commerçants et Artisans de Davézieux

8) Encaissement d’un chèque de remboursement de sinistre Groupama pour un montant de 2 791,14 €

9) Informations au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du CGCT (délégation du Conseil Municipal)

10) Questions diverses

Documents joints

 cr cm du 5 novembre 2012


faire une remarque sur le contenu de cette page

 
Haut de page | Accueil | WebmasterPlan du site | Espace privé | Informations légales | Aide | Annonay Rhône Agglo |

    

MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14

     RSSDavézieux