Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014
1) Motion contre la présence du loup sur notre territoire.
2) Agrandissement du cimetière communal
3) Précision sur la rédaction de la délibération du conseil municipal du 28/03/2014 relative à la délégation de fonctions accordée au Maire
4) Régularisation cadastrale : cession d’une partie de la parcelle AO 231 à M.Julien Mounard
5) Attribution de l’indemnité de conseil au trésorier principal
6) Communauté d’agglomération du Bassin d’Annonay : signature d’une convention d’entretien et de maintenance de l’itinéraire cyclable
7) SDE 07 : signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage pour l’enfouissement des réseaux rue de l’ancienne mairie, place des anciens combattants
8) SDE 07 : demande de subvention pour le remplacement des ballons fluorescents pour 2014
9) Rythmes scolaires : signature d’une convention avec le Groupement Familles Rurales d’objectif et de moyen afin de définir le cadre global des activités TAP pour l’année scolaire 2014-2015
10) Rythmes scolaires : signature d’une convention avec le Groupement Familles Rurales de mise à disposition du personnel communal
11) Rythmes scolaires : signature d’une convention avec le Groupement Familles Rurales de mise à disposition de locaux
12) Demande de subvention au titre de la DGD pour les bibliothèques municipales : 3ème tranche
13) Renouvellement opération minibus Visiocom
14) Signature d’une convention avec la FOL dans le cadre de la reconduction de « Lire et faire lire » pour l’année 2014/2015
15) Personnel communal : augmentation du temps de travail d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles et augmentation du temps de travail d’un poste adjoint technique de 2ème classe
16) Personnel communal : création d’un poste d’adjoint technique
17) Informations au conseil municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-2 du CGCT (délégation du conseil municipal)
Signature d’avenants au marché de travaux de la médiathèque
18) Questions diverses
Rapport annuel du délégataire du service de l’eau potable du Syndicat Annonay Serrières concernant l’exercice 2013
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable relatif à l’exercice 2013
