Ordre du jour
du Conseil Municipal
Séance du lundi 6 novembre 2023
1 Signature d’une convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Davézieux, la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo et l’EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes)
2 Proposition de mener une réflexion en vue de l’élaboration d’une stratégie de requalification de la zone du Mas/La Lombardière et d’inclure la zone dans le périmètre d’Opération de Revitalisation du Territoire ORT) Entrées de Ville de la Commune d’Annonay
3 Transfert à l’EPCI des compétences ENSEIGNEMENT MUSICAL/SANTE/ACTION SOCIALE d’intérêt communautaire – Fixation du mont des attributions de compensations au titre des exercices 2023 et suivants
4 Repas des aînés : modifications du règlement
5 Opération bons d’achats à destination des personnes âgées : Modalités de renouvellement de l’opération et signature d’une convention avec les commerçants partenaires
6 Budget primitif M 14 : Décision modificative N°1
7 Budget : Paiement des dépenses d’investissement 2024 avant le vote du budget 2024
8 Remboursement des repas de cantine
9 Subventions aux écoles pour organisation d’un goûter de noel
10 Subventions aux associations de la commune ayant utilisé l’EMD en 2023
11 Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche dans le cadre du pacte routier 2024
12 Avancement de grades : création, suppression et mise à jour du tableau des emplois
13 Ressources humaines : augmentation du montant de la participation employeur au financement l’assurance prévoyance des agents territoriaux
Questions diverses
