Approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 décembre 2015
1. Approbation du comptes de gestion 2015 : M14 commune
2. Approbation du compte administratif 2015 : M14 commune
3. Affectation du résultat 2015
4. Vote du budget primitif 2016 : M14 Commune
5. Vote des subventions annuelles 2016
6. Demande de subvention au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) pour la mise en séparatif du secteur des Rameaux.
7. Approbation du rapport relatif aux mutualisations de services entre la communauté d’agglomération et les communes membres du schéma de mutualisation des services.
8. Avenant à la régie de recettes pour l’encaissement des photocopies ou éditions à l’imprimante à la mairie et à la bibliothèque.
9. Fixation de tarifs pour les livres, CD, DVD non rendus à la médiathèque
10. Convention type de participation financière des enfants de Davézieux accueillis dans les écoles maternelles et primaires publiques d’Annonay
11. Création d’un Comité d’Ethique dans le cadre du système de vidéoprotection de la commune
12. Délibération portant acceptation de la délégation du droit de préemption urbain
13. Dénominations d’une nouvelle voie : rue Jacques Prévert et Impasse de la Clairière
14. Avenant à la délibération relative à l’attribution du régime indemnitaire
15. Création d’un poste adjoint technique de 2ème classe à compter du 3 juin 2016
16. Questions diverses
