Accueil du site > La mairie à votre service > Conseils Municipaux > Conseils Municipaux
Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
Prochain conseil municipal
Lundi 27 mars 2023 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 20 février 2023
1. . Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat - Débat sans vote sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du PLUi-H
2. Approbation du compte de gestion (...) > suite
Conseil municipal du 20 février 2023
20h00 Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 20 février 2023 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 19 décembre 2022
1. Communauté d’agglomération : approbation de la révision des statuts suite au transfert de nouvelles compétences : promotion de la santé et (...) > suite
Conseil municipal du 19 décembre 2022
20h00 Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 19 décembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 21 novembre 2022
1. Sécurisation des bâtiments communaux, demande de financement de l’Etat au titre de la DETR/DSIL 2023
2. Acquisition d’un panneau lumineux (...) > suite
Conseil municipal du 21 novembre 2022
20h Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 21 novembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 19 septembre 2022
1. Signature d’une convention avec les commerçants partenaires de la commune pour conduire une opération « Bons d’achats » 2022/2023
2. Acquisition (...) > suite
Conseil municipal du 19 septembre 2022
20h Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 19 septembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 11 juillet 2022
1. Construction de deux terrains de tennis en résine : demande de financement auprès du Département de l’Ardèche
2. Signature d’une convention avec le (...) > suite
Conseil municipal du 11 juillet 2022
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 11 juillet 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 9 mai 2022
1. Signature d’une convention avec l’OGEC de l’école Sainte Marguerite pour la mise à disposition d’un agent 1 heure par semaine ;
2. Modification du règlement (...) > suite
Conseil municipal du 9 mai 2022
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 9 mai 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 4 avril 2022
1. Schéma directeur Eclairage public
2. Location salle Jean Sablon ou Salle n°1 pour les cérémonies funéraires
3. Suppression d’un poste d’adjoint administratif (...) > suite
Conseil municipal du 4 avril 2022
20h SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 4 avril 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 7 mars 2022
1. Vote du budget 2022 M14 Commune
2. Vote des subventions annuelles 2022 aux associations de la commune
3. Eveil Musical : signature d’une convention (...) > suite
Coseil municipal du 7 mars 2022
20H salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 7 mars 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 17janvier 2022
1. Approbation du compte de gestion 2021
2. Approbation du compte administratif 2021 et affectation du résultat
3. Actualisation du tarif appliqué à la (...) > suite
Point environnement et déchets
Recyclage des déchets organiques : le saviez-vous ?
Les déchets d’un ménage représentent une part importante de son empreinte carbone : environ 35% de ce qu’on jette à la poubelle grise répond aux consignes de tri organique ! C’est donc autant de matière qui sera brûlée et perdue, au lieu d’être (...) > suite
Haut de page |
Accueil |
Webmaster |
Plan du site |
Espace privé |
Informations légales |
Aide |
Annonay Rhône Agglo |
MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14