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Conseils Municipaux

Ordre du jour et compte-rendu

Articles de cette rubrique


Conseil municipal du 24 juin 2024
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour du Conseil Municipal Séance du lundi 24 juin 2024 à 20 heures 1 Approbation du PV du 2 avril 2024 2 Tarifs TLPE 2025 3 Tarification du ticket de cantine au 1er septembre 2024 4 Mise en place d’un tarif pour la mise à disposition de clés électroniques aux membres des associations (...) > suite


Conseil municipal du 2 avril 2024
SALLE JEAN BESSET À 20H00
Ordre du jour du Conseil Municipal Séance du mardi 2 avril 2024 1 Approbation du PV du conseil municipal du 18 décembre 2023 2 Approbation du PV du conseil municipal du 26 février 2024 3 Vote du budget 2024 : M57 Commune 4 Attribution des subventions annuelles aux associations 2024 5 A Nos (...) > suite


Conseil municipal du 26 février 2024
Salle Jean Besset à 20h00
Ordre du jour du Conseil Municipal Séance du lundi 26 février 2024 1 Approbation du PV de la séance du 18 décembre 2023 2 Approbation du compte de gestion 2023 3 Approbation du compte administratif 2023 et affectation du résultat 4 Enfance jeunesse et éducation : Fusion des écoles Arthur (...) > suite


Conseil municipal du 18 décembre 2023
SALLE JEAN BESSET A 20H00
Ordre du jour du Conseil Municipal Séance du lundi 18 décembre 2023 1 Mise à disposition de parkings communaux dans le cadre du projet SAS solaire porté par ANNONAY RHONE AGGLO, via la signature d’un bail emphytéotique avec la SAS A NOS WATTS 2 Modalités de gestion et d’entretien des zones (...) > suite


Conseil municipal du 6 novembre 2023
Salle Jean Besset à 20h00
Ordre du jour du Conseil Municipal Séance du lundi 6 novembre 2023 1 Signature d’une convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Davézieux, la communauté d’agglomération Annonay Rhône Agglo et l’EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes) 2 Proposition de mener (...) > suite


Conseil municipal du 25 septembre 2023
SALLE JEAN BESSET A 20H00
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 25 septembre 2023 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 10 juillet 2023 1. Signature d’une convention lire et faire lire avec la FOL (Fédération des Œuvres Laïque) de l’Ardèche 2. Education artistique et (...) > suite


Conseil municipal du 10 juillet 2023
Salle Jean Besset à 20h00
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 10 juillet 2023 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 30 mai 2023 1. Modification statutaire d’Annonay Rhône Agglo du 21 mars 2023 – Transfert de charges – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges (...) > suite


Conseil municipal du 30 mai 2023
20H00 Salle Jean Besset
Approbation du compte rendu du 27 mars 2023 1. Centre de Loisirs : signature d’un avenant n° 2 à la convention de gestion du centre de loisirs avec le Groupement des Familles Rurales 2. Tarification du ticket de cantine à partir du 1er septembre 2023 3. Convention d’occupation à titre précaire et (...) > suite


Conseil municipal du 27 mars 2023
20h00 Salle Jean Besset
Approbation du compte rendu du 20 février 2023 1. . Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat - Débat sans vote sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du PLUi-H 2. Approbation du compte de gestion (...) > suite


Conseil municipal du 20 février 2023
20h00 Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 20 février 2023 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 19 décembre 2022 1. Communauté d’agglomération : approbation de la révision des statuts suite au transfert de nouvelles compétences : promotion de la santé et (...) > suite


 
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