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Conseils Municipaux

Ordre du jour et compte-rendu

Articles de cette rubrique


Prochain conseil municipal
Lundi 27 mars 2023 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 20 février 2023 1. . Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat - Débat sans vote sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du PLUi-H 2. Approbation du compte de gestion (...) > suite


Conseil municipal du 20 février 2023
20h00 Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 20 février 2023 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 19 décembre 2022 1. Communauté d’agglomération : approbation de la révision des statuts suite au transfert de nouvelles compétences : promotion de la santé et (...) > suite


Conseil municipal du 19 décembre 2022
20h00 Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 19 décembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 21 novembre 2022 1. Sécurisation des bâtiments communaux, demande de financement de l’Etat au titre de la DETR/DSIL 2023 2. Acquisition d’un panneau lumineux (...) > suite


Conseil municipal du 21 novembre 2022
20h Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 21 novembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 19 septembre 2022 1. Signature d’une convention avec les commerçants partenaires de la commune pour conduire une opération « Bons d’achats » 2022/2023 2. Acquisition (...) > suite


Conseil municipal du 19 septembre 2022
20h Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 19 septembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 11 juillet 2022 1. Construction de deux terrains de tennis en résine : demande de financement auprès du Département de l’Ardèche 2. Signature d’une convention avec le (...) > suite


Conseil municipal du 11 juillet 2022
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 11 juillet 2022 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 9 mai 2022 1. Signature d’une convention avec l’OGEC de l’école Sainte Marguerite pour la mise à disposition d’un agent 1 heure par semaine ; 2. Modification du règlement (...) > suite


Conseil municipal du 9 mai 2022
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 9 mai 2022 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 4 avril 2022 1. Schéma directeur Eclairage public 2. Location salle Jean Sablon ou Salle n°1 pour les cérémonies funéraires 3. Suppression d’un poste d’adjoint administratif (...) > suite


Conseil municipal du 4 avril 2022
20h SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 4 avril 2022 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 7 mars 2022 1. Vote du budget 2022 M14 Commune 2. Vote des subventions annuelles 2022 aux associations de la commune 3. Eveil Musical : signature d’une convention (...) > suite


Coseil municipal du 7 mars 2022
20H salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 7 mars 2022 - Salle Jean Besset à 20h00 Approbation du compte rendu du 17janvier 2022 1. Approbation du compte de gestion 2021 2. Approbation du compte administratif 2021 et affectation du résultat 3. Actualisation du tarif appliqué à la (...) > suite


Point environnement et déchets
Recyclage des déchets organiques : le saviez-vous ? Les déchets d’un ménage représentent une part importante de son empreinte carbone : environ 35% de ce qu’on jette à la poubelle grise répond aux consignes de tri organique ! C’est donc autant de matière qui sera brûlée et perdue, au lieu d’être (...) > suite


 
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