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Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du 9 décembre 2019
20H EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 9 décembre 2019
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 septembre 2019
1. Budget M14 : paiement des dépenses d’investissement 2020 avant le vote du budget 2020
2. Vote des taux des impôts locaux 2020
3. Budget M14 : décision (...) > suite
Conseil municipal du 16 septembre 2019
20h en mairie
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 16 septembre 2019
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2019
• Signature d’une convention avec la FOL dans le cadre de la reconduction de l’opération " Lire et faire lire" pour l’année scolaire 2019/2020
• Acquisition des (...) > suite
Conseil Municipal du 17 juin 2019
20H EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 17 juin 2019
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 mars 2019
1) Approbation des conclusions du commissaire enquêteur sur l’enquête publique pour aliénation partielle de voirie qui s’est déroulée du 8 au 24 avril 2019.
2) Autorisation à (...) > suite
Conseil Municipal du 18 mars 2019
20H EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 18 mars 2019
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2018
1) Vote des subventions annuelles 2019
2) Mise en place d’une caution pour le prêt de cages de capture pour chat
3) Vote des tarifs 2019
4) Création d’un tarif pour (...) > suite
Conseil municipal du 10 décembre 2018
20H EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 10 décembre 2018 à 20 h 00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 septembre 2018
1) Délibération autorisant le maire à signer le contrat enfance jeunesse 2018-2021 pour les actions concernant les activités extra-scolaires et (...) > suite
Conseil Municipal du 17 septembre 2018
20H00 EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 09 avril 2018
1) Signature d’une convention avec la FOL dans le cadre de la reconduction de l’opération “Lire et faire lire” pour l’année scolaire 2018-2019
2) Modification des statuts d’Annonay Rhône Agglo : prise de la compétence (...) > suite
Conseil Municipal du 9 avril 2018
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 9 avril 2018 à 20 h 00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 mars 2018
1) Approbation du compte de gestion 2017.
2) Approbation du compte administratif 2017 et affectation du résultat 2017
3) Vote du budget 2018 : M14 (...) > suite
Conseil municipal du 5 mars 2018
20H EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 5 mars 2018 à 20 h 00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 novembre 2018
1) Vote des subventions annuelles 2018.
2) Versement d’une subvention à la Coopérative scolaire pour la découverte de sports inhabituels
3) Signature (...) > suite
Conseil Municipal du 20 novembre 2017
20H EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 20 novembre 2017 à 20 h 00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2017
1) Approbation de la modification des statuts d’Annonay Rhône Agglo.
2) Budget principal M14 : paiement des dépenses d’investissement 2018 (...) > suite
Conseil municipal du 18 septembre 2017
20H00 EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 18 septembre 2017 à 20 h 00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 mai 2017
1) Acquisition de la parcelle AN 146 de 100 m² sise rue des rameaux au prix d’un euro symbolique.
2) Signature d’une convention avec la FOL dans le (...) > suite
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