Accueil du site > La mairie à votre service > Conseils Municipaux > Conseils Municipaux
Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du 14 septembre 2020
20H SALLE JEAN SABLON
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 14 septembre 2020
Approbation du compte rendu du 24 juillet 2020
1. Demande de subvention au titre du DSIL pour la restauration de la toiture de l’église de Vidalon
2. Demande de subvention au titre du DSIL pour le remplacement des menuiseries à (...) > suite
Conseil municipal du 24 juillet 2020
19H SALLE JEAN SABLON
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 24 juillet 2020
Approbation du compte rendu du 3 juillet 2020
1) Délibération relative aux indemnités de fonction des élus
2) Délibération relative à la délégation du conseil municipal au maire
3) Délibération relative au droit à la formation des élus
4) (...) > suite
Séance d’installation du conseil municipal
Vendredi 20 juillet 2020 à 20h00 salle Jean Sablon, bâtiment de l’Alumnat
CONVOCATION
A LA SEANCE D’INSTALLATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
A Gilles DUFAUD Odette CLAPERON Christophe CHAZOT Anne-Marie GAUTHIER David PALLUY Edith BRUC Christian DELOBRE Cécilia FARRE Franck VALENTINO Stéphanie ISSARTEL Georges MAGNOLON Elisabeth PEREZ CANO Alain COLANGE Anne-Marie DUCLAUX (...) > suite
Conseil municipal du 12 juin 2020
19h salle Jean Sablon
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 12 juin 2020
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 24 février 2020
1. Covid 19 : Indemnisation de l’entreprise SHCB , fournisseur des repas au restaurant scolaire
2. Covid 19 : Adoption d’un abattement de % sur le montant de la TLPE (...) > suite
Conseil Municipal du 24 février 2020
20h en mairie
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 24 Février 2020
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 9 décembre 2019
1. Approbation du compte de gestion 2019
2. Approbation du compte administratif 2019 et affectation du résultat
3. Vote du budget 2020 M14 commune
4. Vote des (...) > suite
Conseil municipal du 9 décembre 2019
20H EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 9 décembre 2019
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16 septembre 2019
1. Budget M14 : paiement des dépenses d’investissement 2020 avant le vote du budget 2020
2. Vote des taux des impôts locaux 2020
3. Budget M14 : décision (...) > suite
Conseil municipal du 16 septembre 2019
20h en mairie
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 16 septembre 2019
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2019
• Signature d’une convention avec la FOL dans le cadre de la reconduction de l’opération " Lire et faire lire" pour l’année scolaire 2019/2020
• Acquisition des (...) > suite
Conseil Municipal du 17 juin 2019
20H EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 17 juin 2019
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 mars 2019
1) Approbation des conclusions du commissaire enquêteur sur l’enquête publique pour aliénation partielle de voirie qui s’est déroulée du 8 au 24 avril 2019.
2) Autorisation à (...) > suite
Conseil Municipal du 18 mars 2019
20H EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 18 mars 2019
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2018
1) Vote des subventions annuelles 2019
2) Mise en place d’une caution pour le prêt de cages de capture pour chat
3) Vote des tarifs 2019
4) Création d’un tarif pour (...) > suite
Conseil municipal du 10 décembre 2018
20H EN MAIRIE
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 10 décembre 2018 à 20 h 00 en mairie
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 septembre 2018
1) Délibération autorisant le maire à signer le contrat enfance jeunesse 2018-2021 pour les actions concernant les activités extra-scolaires et (...) > suite
Haut de page |
Accueil |
Webmaster |
Plan du site |
Espace privé |
Informations légales |
Aide |
Annonay Rhône Agglo |
MAIRIE DE DAVEZIEUX - Hotel de ville - 237 Route du Forez - 07430 Davézieux
Tél. : 04 75 33 25 25 - Fax : 04 75 67 93 14