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Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du 20 septembre 2021
20H salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 20 septembre 2021 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 5 juillet 2021
1. TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des construction nouvelles à usage d’habitation
2. (...) > suite
Conseil municipal du 5 juillet 2021
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 5 juillet 2021 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 18 mai 2021
1. MEDIATHEQUE : approbation du règlement intérieur pour donner suite à la mise en réseau des bibliothèques du territoire d’Annonay Rhône Agglo
2. Demande d’adhésion au (...) > suite
Conseil municipal du 18 mai 2021
20H SALLE JEAN SABLON
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 18 mai 2021 - Salle Jean Sablon à 20h00
Accès au public non autorisé
(loi n°2020 – 1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire)
Approbation du compte rendu du 22 mars 2021
1. Acquisition d’une parcelle de terrain (...) > suite
Conseil municipal du 22 mars 2021
20H SALLE JEAN SABLON
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 22 mars 2021 - Salle Jean Sablon à 20h00
Accès au public non autorisé
(loi n°2020 – 1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire)
Approbation du compte rendu du 7 décembre 2020
1. Approbation du compte de gestion 2020 (...) > suite
Conseil municipal du 7 décembre 2020
20 h Salle Jean Sablon
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 7 décembre 2020
Salle Jean Sablon à 20h00
Accès au public non autorisé
(loi n°2020 – 1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire)
Approbation du compte rendu du 14 septembre 2020
1. Budget M14 : paiement des dépenses (...) > suite
Conseil municipal du 14 septembre 2020
20H SALLE JEAN SABLON
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 14 septembre 2020
Approbation du compte rendu du 24 juillet 2020
1. Demande de subvention au titre du DSIL pour la restauration de la toiture de l’église de Vidalon
2. Demande de subvention au titre du DSIL pour le remplacement des menuiseries à (...) > suite
Conseil municipal du 24 juillet 2020
19H SALLE JEAN SABLON
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 24 juillet 2020
Approbation du compte rendu du 3 juillet 2020
1) Délibération relative aux indemnités de fonction des élus
2) Délibération relative à la délégation du conseil municipal au maire
3) Délibération relative au droit à la formation des élus
4) (...) > suite
Séance d’installation du conseil municipal
Vendredi 20 juillet 2020 à 20h00 salle Jean Sablon, bâtiment de l’Alumnat
CONVOCATION
A LA SEANCE D’INSTALLATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
A Gilles DUFAUD Odette CLAPERON Christophe CHAZOT Anne-Marie GAUTHIER David PALLUY Edith BRUC Christian DELOBRE Cécilia FARRE Franck VALENTINO Stéphanie ISSARTEL Georges MAGNOLON Elisabeth PEREZ CANO Alain COLANGE Anne-Marie DUCLAUX (...) > suite
Conseil municipal du 12 juin 2020
19h salle Jean Sablon
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 12 juin 2020
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 24 février 2020
1. Covid 19 : Indemnisation de l’entreprise SHCB , fournisseur des repas au restaurant scolaire
2. Covid 19 : Adoption d’un abattement de % sur le montant de la TLPE (...) > suite
Conseil Municipal du 24 février 2020
20h en mairie
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 24 Février 2020
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 9 décembre 2019
1. Approbation du compte de gestion 2019
2. Approbation du compte administratif 2019 et affectation du résultat
3. Vote du budget 2020 M14 commune
4. Vote des (...) > suite
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