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Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
Prochain conseil municipal
LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023 - SALLE JEAN BESSET A 20H00
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 25 septembre 2023 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 10 juillet 2023
1. Signature d’une convention lire et faire lire avec la FOL (Fédération des Œuvres
Laïque) de l’Ardèche
2. Education artistique et (...) > suite
Conseil municipal du 10 juillet 23023
Salle Jean Besset à 20h00
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 10 juillet 2023 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 30 mai 2023
1. Modification statutaire d’Annonay Rhône Agglo du 21 mars 2023 – Transfert de charges – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges (...) > suite
Conseil municipal du 30 mai 2023
20H00 Salle Jean Besset
Approbation du compte rendu du 27 mars 2023
1. Centre de Loisirs : signature d’un avenant n° 2 à la convention de gestion du centre de loisirs avec le Groupement des Familles Rurales
2. Tarification du ticket de cantine à partir du 1er septembre 2023
3. Convention d’occupation à titre précaire et (...) > suite
Conseil municipal du 27 mars 2023
20h00 Salle Jean Besset
Approbation du compte rendu du 20 février 2023
1. . Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat - Débat sans vote sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du PLUi-H
2. Approbation du compte de gestion (...) > suite
Conseil municipal du 20 février 2023
20h00 Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 20 février 2023 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 19 décembre 2022
1. Communauté d’agglomération : approbation de la révision des statuts suite au transfert de nouvelles compétences : promotion de la santé et (...) > suite
Conseil municipal du 19 décembre 2022
20h00 Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 19 décembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 21 novembre 2022
1. Sécurisation des bâtiments communaux, demande de financement de l’Etat au titre de la DETR/DSIL 2023
2. Acquisition d’un panneau lumineux (...) > suite
Conseil municipal du 21 novembre 2022
20h Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 21 novembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 19 septembre 2022
1. Signature d’une convention avec les commerçants partenaires de la commune pour conduire une opération « Bons d’achats » 2022/2023
2. Acquisition (...) > suite
Conseil municipal du 19 septembre 2022
20h Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 19 septembre 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 11 juillet 2022
1. Construction de deux terrains de tennis en résine : demande de financement auprès du Département de l’Ardèche
2. Signature d’une convention avec le (...) > suite
Conseil municipal du 11 juillet 2022
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 11 juillet 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 9 mai 2022
1. Signature d’une convention avec l’OGEC de l’école Sainte Marguerite pour la mise à disposition d’un agent 1 heure par semaine ;
2. Modification du règlement (...) > suite
Conseil municipal du 9 mai 2022
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 9 mai 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 4 avril 2022
1. Schéma directeur Eclairage public
2. Location salle Jean Sablon ou Salle n°1 pour les cérémonies funéraires
3. Suppression d’un poste d’adjoint administratif (...) > suite
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