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Conseils Municipaux
Ordre du jour et compte-rendu
Articles de cette rubrique
Conseil municipal du 9 mai 2022
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 9 mai 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 4 avril 2022
1. Schéma directeur Eclairage public
2. Location salle Jean Sablon ou Salle n°1 pour les cérémonies funéraires
3. Suppression d’un poste d’adjoint administratif (...) > suite
Conseil municipal du 4 avril 2022
20h SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 4 avril 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 7 mars 2022
1. Vote du budget 2022 M14 Commune
2. Vote des subventions annuelles 2022 aux associations de la commune
3. Eveil Musical : signature d’une convention (...) > suite
Coseil municipal du 7 mars 2022
20H salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 7 mars 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 17janvier 2022
1. Approbation du compte de gestion 2021
2. Approbation du compte administratif 2021 et affectation du résultat
3. Actualisation du tarif appliqué à la (...) > suite
Conseil municipal du 17 janvier 2022
20H Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 17 janvier 2022 - Salle Jean Besset à 20h00
Public non autorisé – retransmission sur la page facebook de la commune
Approbation du compte rendu du 13 décembre 2021
1. Transfert à l’EPCI de la compétence de gestion des eaux pluviales urbaines : (...) > suite
Conseil municipal du 13 décembre 2021
20H Salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 13 décembre 2021 - Salle Jean Besset à 20h00
Public non autorisé – retransmission sur la page facebook de la commune
Approbation du compte rendu du 20 septembre 2021
1. Modification de la composition des Commissions municipales
2. (...) > suite
Conseil municipal du 20 septembre 2021
20H salle Jean Besset
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 20 septembre 2021 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 5 juillet 2021
1. TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des construction nouvelles à usage d’habitation
2. (...) > suite
Conseil municipal du 5 juillet 2021
20H SALLE JEAN BESSET
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 5 juillet 2021 - Salle Jean Besset à 20h00
Approbation du compte rendu du 18 mai 2021
1. MEDIATHEQUE : approbation du règlement intérieur pour donner suite à la mise en réseau des bibliothèques du territoire d’Annonay Rhône Agglo
2. Demande d’adhésion au (...) > suite
Conseil municipal du 18 mai 2021
20H SALLE JEAN SABLON
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 18 mai 2021 - Salle Jean Sablon à 20h00
Accès au public non autorisé
(loi n°2020 – 1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire)
Approbation du compte rendu du 22 mars 2021
1. Acquisition d’une parcelle de terrain (...) > suite
Conseil municipal du 22 mars 2021
20H SALLE JEAN SABLON
ORDRE DU JOUR
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 22 mars 2021 - Salle Jean Sablon à 20h00
Accès au public non autorisé
(loi n°2020 – 1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire)
Approbation du compte rendu du 7 décembre 2020
1. Approbation du compte de gestion 2020 (...) > suite
Conseil municipal du 7 décembre 2020
20 h Salle Jean Sablon
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
du 7 décembre 2020
Salle Jean Sablon à 20h00
Accès au public non autorisé
(loi n°2020 – 1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire)
Approbation du compte rendu du 14 septembre 2020
1. Budget M14 : paiement des dépenses (...) > suite
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